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Commune de Saint-Pierre-d'Oleron

Séances du conseil

  • 1er conseil

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 13 décembre à 19h
salle Gambetta, en mairie (accès par le patio)

 

Consultez l’ordre du jour du prochain conseil ICI

 

La commune est gérée par un conseil municipal élu au suffrage universel direct tous les 6 ans. Une fois élus, les conseillers municipaux élisent le maire parmi eux.

  • A Saint-Pierre d’Oléron le nombre de conseillers municipaux est de 29 dont 6 représentent l’opposition. Le Conseil Municipal se réunit au minimum 2 fois par trimestre.
  • Les séances sont publiques et tout citoyen peut assister aux débats.
  • Tant que l’impose les conditions sanitaires, le port du masque à l’intérieur de la salle est obligatoire

Le compte rendu des derniers conseils municipaux

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.

Le recueil des actes administratifs est abrogé.
Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Ce procès-verbal sera consultable dans un délai d’une semaine après la prochaine séance de conseil municipal.

Conseil municipal du 15 novembre 2022 – Liste des délibérations

Les procès-verbaux des conseils municipaux

Retrouvez ici les procès verbaux des conseils municipaux archivés sur deux ans :

  • ANNÉE 2022 :

Procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2022

  Procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2022
  Annexe 1 – CM du 22 mars 2022
  Annexe 2 – CM du 22 mars 2022

  Procès-verbal du conseil municipal du 8 mars 2022

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 8 février 2022


  • ANNÉE 2021 :

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2021

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 9 novembre 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 29 avril 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 9 mars 2021

 Débat d’orientation budgétaire 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 23 février 2021


  • ANNÉE 2020 :

 Procès verbal du conseil municipal du 15 décembre 2020
(Rapport annuel Eau17 – 2019 – Rapport annuel Régie Oléron Déchet – 2019 Rapport d’activité de la Communauté de communes de l’île d’Oléron – 2019)

Procès verbal du conseil municipal du 3 novembre 2020

 Procès verbal du conseil municipal du 15 septembre 2020

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 5 aout 2020

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 10 juillet 2020

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2020

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2020

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 25 février 2020 


  • ANNÉE 2019 :

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 18 juillet 2019 ( + RESE rapport d’exploitation 2018 + RESE rapport assainissement 2018 + Rapport annuel gestion des déchets 2018)

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2019

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2019

pdf-blue-icon Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2019