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Commune de Saint-Pierre-d'Oleron

Séances du conseil

  • 1er conseil

Prochaine séance du conseil municipal initialement prévue le 20 mars 2020 à huis clos
REPORTÉE à une date inconnue pour le moment.

 

Téléchargez l’ordre du jour du prochain conseil

 

La commune est gérée par un conseil municipal élu au suffrage universel direct tous les 6 ans. Une fois élus, les conseillers municipaux élisent le maire parmi eux.

  • A Saint-Pierre d’Oléron le nombre de conseillers municipaux est de 29 dont 6 représentent l’opposition. Le Conseil Municipal se réunit au minimum 2 fois par trimestre.
  • Les séances sont publiques et tout citoyen peut assister aux débats.

 

Le compte rendu du dernier conseil municipal

Les procès-verbaux des conseils municipaux

Retrouvez ici les procès verbaux des conseils municipaux archivés sur deux ans :

 

  • ANNÉE 2019 :

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 5 novembre 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 18 juillet 2019 ( + RESE rapport d’exploitation 2018 + RESE rapport assainissement 2018 + Rapport annuel gestion des déchets 2018)

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2019

pdf-blue-iconProcès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2019

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 29 janvier 2019

pdf-blue-icon Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2019

 

 

  • ANNÉE 2018:

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2018

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2018 ( + Rapport d’activité + 2017 de la CdCIO + RESE rapport d’exploitation 2017 + RESE rapport assainissement 2017 )

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2018

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2018

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 22 mai 2018

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 18 avril 2018

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2018

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2018

pdf-blue-icon Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2018

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2018

 

 

  • ANNÉE 2017:

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 19 septembre 2017 (+ rapport assainissement collectif 2017 + Rapport eau potable 2017)

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 27 juillet 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 7 mars 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2017

pdf-blue-icon Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2017

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2017

 

 

 

  • ANNÉE 2016:

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2016

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 2 novembre 2016

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 6 septembre 2016

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2016

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 5 avril 2016

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 15 mars 2016

pdf-blue-icon  Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2016

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2016

 

 

 

  • ANNÉE 2015 :

 

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 24 novembre 2015

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2015

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2015
pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 19 mai 2015

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