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Commune de Saint-Pierre-d'Oleron

Séances du conseil

  • 1er conseil

La prochaine séance du conseil municipal
aura lieu le mardi 11 juin 2024 à 19h
salle Gambetta, en mairie (accès par le patio)

 

La commune est gérée par un conseil municipal élu au suffrage universel direct tous les 6 ans. Une fois élus, les conseillers municipaux élisent le maire parmi eux.

  • A Saint-Pierre d’Oléron le nombre de conseillers municipaux est de 29 dont 6 représentent l’opposition. Le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par trimestre.
  • Les séances sont publiques et tout citoyen peut assister aux débats.

Le compte rendu des derniers conseils municipaux

L’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte rendu simplifié des séances du Conseil Municipal est supprimé et remplacé par la création d’une liste des délibérations qui sera affichée en mairie et publiée sur le site internet
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations
par le Conseil Municipal.

Consultez la liste des délibérations dans la rubrique
Affichage légal : ICI

Le recueil des actes administratifs est abrogé.
Le compte rendu est remplacé par le Procès-Verbal.

Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires.
Ce procès-verbal sera consultable dans un délai d’une semaine après la prochaine séance de conseil municipal.

Les procès-verbaux des conseils municipaux

Retrouvez ici les procès verbaux des conseils municipaux archivés sur deux ans :

 

  • ANNÉE 2024 :

Procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2024

 


  • ANNÉE 2023 :

Procès-verbal du conseil municipal du 28 novembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 31 janvier 2023

 


  • ANNÉE 2022 :

Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2022

Procès-verbal du conseil municipal du 10 mai 2022

  Procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2022
  Annexe 1 – CM du 22 mars 2022
  Annexe 2 – CM du 22 mars 2022

  Procès-verbal du conseil municipal du 8 mars 2022

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 8 février 2022


  • ANNÉE 2021 :

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2021

pdf-blue-icon Procès-verbal du conseil municipal du 9 novembre 2021

pdf-blue-icon  Procès-verbal du conseil municipal du 14 septembre 2021